Re: [EGD-discu] [AFNOR] Licence de la disposition BÉPO respectée ?

[Valentin Melot <valentin@xxxxxxxxxxx>]

Le 28/06/2017 à 23:41, LO Michel a écrit :
> D'accord : qui est l'auteur dans le dépôt CC ?
> 
> Parce que s'il n'y a pas d'auteur, il n'y a strictement aucune raison pour l'afnor de citer qui que ce soit : pour qu'une licence s'applique il faut obligatoirement un auteur. S'il n'y a pas d'auteur déclaré, quelque soit le régime de licence, il n'y a pas d'ayant droit, donc, par défaut, c'est du domaine public.
> 
> Pour protéger quelque chose, il FAUT qu'il y ait quelqu'un. Ecrire que quelque chose est sous licence CC- xxxx SANS auteur, ça ne vaut rien.
> Et si quelqu'un dépose un autre clavier du type bépo, en droit pur, cela peut se défendre si le dépôt est fait avec quelque chose de nouveau puisque qu'il n'y a pas d'antériorité de droit 8-/

Tu n’as absolument pas besoin de faire un « dépôt CC » pour qu’une œuvre
se voie reconnaître des droits d’auteurs et une licence associée. Et tu
n’as pas non plus besoin d’un auteur unique : sur Wikipédia par exemple,
chaque article peut avoir plusieurs milliers d’auteurs ayant placé leur
contribution de façon irrévocable sous CC-BY-SA 3.0. Il suffit de mettre
un lien vers la liste des auteurs pour que ce soit respecté.

Pour BÉPO, il y a là aussi de nombreux auteurs. Je prends le risque de
m’exprimer au nom de la communauté : tous les participants au « projet
BÉPO » sont co-auteurs de la disposition, et créditer « les membres du
projet BÉPO » avec lien vers le wiki permet de voir comment identifier
chacun. Éventuellement, on peut s’amuser à lister de façon exhaustive
tous les auteurs, ou alors on peut insister sur Nicolas Chartier qui a
fait la partie la plus visible (et peut-être la plus conséquente, je ne
sais pas…) du travail, mais bon…

-- 
Valentin Melot

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