| Re: [EGD-discu] [AFNOR] Licence de la disposition BÉPO respectée ? |
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Le mercredi 28 juin 2017, 21:24:32 CEST Valentin Melot a écrit :
> Le 28/06/2017 à 21:13, Thomas Vergnaud a écrit :
> > Il me semble que dans le cas de la publication de la norme, il ne s'agit
> > pas d'une « œuvre » personnelle : le droit d'auteur appartient à l'Afnor
> > car les rédacteurs ont travaillé dans le cadre du groupe de travail mis
> > en place par l'Afnor.
> Oui, au détail près que ce n’est pas des salariés de l’AFNOR qui ont
> inventé la disposition, l’AFNOR se contente d’intégrer à son document
> quelque chose qui a été inventé par quelqu’un d’autre. ;)
(pour une fois, je réponds après le texte :-) )
Le bépo 1.1 a été défini dans le cadre des travaux organisés par l'afnor.
L'afnor n'a pas pompé un truc existant… ;-)
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