[EGD-discu] [AFNOR] Licence de la disposition BÉPO respectée ?

[Valentin Melot <valentin@xxxxxxxxxxx>]

Bonjour à tous,

Je ne suis absolument pas spécialiste en droit d’auteur, mais je me 
posais une question qui me semble assez importante au sujet du brouillon 
de norme tel qu’il nous a été présenté : respecte-t-il bien notre droit 
moral ?

En effet, il est précisé sur le site <http://bepo.fr/wiki/Licence> que 
*la disposition de clavier BÉPO est couverte par double-licence CC-BY-SA 
3.0 / GFDL*. Ce qui implique qu’en théorie, la reproduction de la 
disposition devrait citer a minima la licence et les auteurs de la 
disposition (éventuellement en tant que « les membres du projet » avec 
lien vers le site).

Du coup je me dis qu’il pourrait être souhaitable que cette mention 
figure quelque part dans la norme. En même temps, je ne sais pas du tout 
quel est l’usage lorsqu’une œuvre de l’esprit fait l’objet d’une norme… 
Vous pensez que ça vaut le coup de poser la question de façon formelle à 
M. Magnabosco ?

Bien à vous,

--
Miltøn

--
Pour ne plus recevoir les messages de cette liste de discussion, envoyez un courriel avec pour destinataire discussions-REQUEST@xxxxxxxxxxx et pour sujet "unsubscribe".