[EGD-discu] Modification des statuts

[Arathor <arathor@xxxxxxxx>]

Salut,

Vous pouvez voir les modifs proposées ici :
https://bepo.fr/wiki/index.php?title=Statuts_de_l’association_Ergodis&diff=32257&oldid=32254

1. « L’adhésion est valide jusqu’à la fin de l’année civile en
cours (fin décembre). » → « L’adhésion est valable pour un an. »

<Arathor> SardemFF7: je viens de me souvenir pourquoi il y avait
« l'adhésion est valable jusqu'à fin décembre » dans les statuts
initiaux, c'est parce que lorsque la cotisation n’était pas
libre, il était prévu que la cotisation pour une adhésion en
cours d'année soit calculée au prorata du nombre de mois restants
jusqu'à la fin de l'année. Et du coup, les adhésions n’étaient
valables que jusqu'au 31 décembre

La cotisation étant libre depuis 2017, il n’y a aucune raison de
laisser « l'adhésion est valable jusqu'à fin décembre ». C’est
beaucoup plus simple de mettre valable pour un an.

2. « Les membres courants et moraux dont l’adhésion remonte à
plus d’un an disposent d’une voix. » → « Les membres courants et
moraux dont l’adhésion remonte à plus d’un an *avant l’AG*
disposent d’une voix. »

La question a été soulevée en décembre, je crois. Pendant la
réunion de janvier, le collège a décidé que c'était un an avant
la réunion, et pas un an avant le dépôt des candidatures. Mais ça
reste à valider par l'assemblée.

3. « La demande adressée au secrétaire doit contenir l’ordre du
jour, et la liste des membres qui veulent une AGe avec cet ordre
du jour. »

Il a été soulevé que, si on demande une assemblée extraordinaire,
il y avait rien mentionné à propos de l'ordre du jour.
Effectivement, c’est mieux si un ordre du jour est annoncé à
l’avance.

4. « Il faut déclarer avant le 1er novembre sa candidature au
Collège de l’année suivante. » → « Les candidatures au Collège
doivent faire partie de l’ordre du jour, elles doivent donc être
annoncées 15 jours avant l’Assemblée. »

Les candidatures avant le 1er novembre, c'est un truc qu’on avait
complètement oublié, et qui s'avère beaucoup trop strict en
pratique.

5. En 2017, les mentions d’un règlement intérieur ont été
supprimées des statuts, puisque le besoin de se faisait pas
sentir. En 2024 un code de conduite a été mis en place, donc il
faut mettre les statuts en accord avec ce qui est pratiqué dans
l'asso.

6. « Une même personne ne peut exercer plus de quatre mandats
consécutifs au Collège, excepté s’il y a strictement moins de 9
candidats lors du renouvellement. » → « Une même personne ne peut
exercer plus de quatre mandats consécutifs au Collège, excepté
s’il y a strictement moins de 10 candidats lors du
renouvellement. »

Ça c'est manifestement une erreur d’inattention de ma part. Étant
donné qu’il y a 9 places au collège, c’est strictement moins de
10 qu’il faut mettre. Si on laisse strictement moins de 9, s'il y
a 8 candidatures et que la 9ème personne a dépassé son 4ème
mandat et qu'il y n’a pas aucune autre candidature, je ne vois
pas l'intérêt d’empêcher cette personne d'être au collège. Ça
sert à rien de faire fonctionner le collège avec 8 personnes s’il
y a une 9ème personne qui est d'accord pour se présenter.

7. « Dans le cas où tous les membres qui se présentent au poste
de secrétaire et/ou de trésorier aurait dépassé leur limite de 4
mandats au Collège, et puisque l’association a besoin que ces
postes sont remplis, la limite de 4 mandats est alors remplacée
par le vote d’assentiment. »

Le cas a failli se présenter cette année avec Morph. Au final, il
n’y a que 9 candidatures donc avec la modification précédente,
Morph peut finalement rester au collège. Mais autant régler ce
problème, pour éviter que ça se produise à l'avenir.

8. « Un observateur est une personne ayant accès aux mêmes
informations qu’un membre du Collège (à l’exception des données
personelles des membres) »

Étant donné qu’il est très facile de devenir observateur,
notamment parce qu’il n’y a pas de conditions d'ancienneté, je
pense que c'est préférable de protéger un minimum les données
personnelles des membres.

9. « Aucune condition particulière n’est requise pour être
observateur, si ce n’est avoir sa cotisation à jour. La liste
annuelle des observateurs est établie selon les mêmes modalités
que celle des membres du Collège. » → « Aucune condition
particulière n’est requise pour être observateur, si ce n’est
avoir sa cotisation à jour et passer un vote d’assentiment selon
les mêmes modalités que les membres du Collège. »

La première formulation vient de Nivopol, et je l'avais reprise
sans me rendre compte que ça introduisait une ambiguïté. Il faut
préciser qu'on parle d'un vote d'assentiment et que ce n’est pas
les mêmes modalités que celles des membres du collège, parce
qu’autrement il faudrait avoir un an d'ancienneté. Hors
justement, ce n’est pas ce qu’on veut : l'un des intérêts du
poste d'observateur c'est de permettre à des gens de de commencer
à s'investir dans l’asso sans avoir l'année d'ancienneté.

A.

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N’est pas mort ce qui à jamais dort.

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