Re: [mandrivafr] reglement intérieur, la discussion est-elle encore en cours ?

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beuz a écrit :

Bonjour,
Salut Beuz,


Je voudrais savoir si la discussion sur le RI est encore en cours.
Oui, elle l'est toujours. C'est principalement Pierre OPTER (tuxmips) qui en est l'auteur, mais il n'a pas s'y remettre ces derniers temps. Je dois également m'y pencher.



En effet, il y a plusieurs choses sur lesquelles je voudrais m'exprimer :

1) la discussion/le vote par moyen électronique

Puisque nous prévoyons un vote électronique possible, il me paraitrait
naturel que le règlement intérieur soit plus précis : comment s'assurer
par voie électronique que la personne qui vote est bien celle que l'on
croit ? Sinon comment justifier le point 1.5 du RI qui prévoit que ça a
la même valeur qu'un vote normal ?

J'aime bien ton terme "normal" :) en tout cas, oui, nous étions arrêtés sur le fait que l'électronique puisse facilement remplacer le physique.

Je pense qu'à ce stade il faut prévoir que les modalités de vote et
discussion électronique ont lieu après une authentification ou bien en
utilisant un procédé de signature électronique de type GPG.

Je suis parfaitement d'accord.

2) l'article 1.4 du RI

"La participation à une réunion du Conseil d'Administration ou du Bureau
d'un membre empêché est considérée comme valable dès lors que celui-ci a
fait parvenir à au moins un des membres du Bureau un document
électronique précisant sa position sur au moins la moitié des points
portés à l'ordre du jour[..]"
Sur le principe : c'est l'expression pratique de l'article 8-4-8 des statuts qui prévoit : "Tout membre du Conseil d'Administration sera révoqué de plein droit après trois absences non excusées à des réunions du Conseil. De même, tout membre du Conseil d'Administration absent physiquement et électroniquement (courriel, téléphone, ...) à la moitié des réunions du Conseil dans l'année sera également révoqué de plein droit".


J'aimerais que l'on soit plus précis : que le membre donne son avis sur
au moins la moitié des points, d'accord mais il faut écarter l'idée que
le membre puisse voter de cette manière (c'est-à-dire que l'on doit
refuser les documents du genre "point 1, je vote contre, point 2 je vote
pour..."). Cela reviendrait à nier l'existence d'un débat, d'arguments
développés lors des réunions qui puissent faire changer d'avis.

Sur le mode de fonctionnement "idéal" de cette asso :

- les discussions sur les projets doivent s'engager entre tous les membres actifs, via un canal mail classique (ou par ateliers thématiques, comme dans d'autres asso du même type) ; les membres du CA (et donc du bureau) participent bien sur à ces discussions, sachant que les projets viennent à la fois des membres actifs, mais aussi des membres du CA ;

- dans ce cadre, le CA aura notamment vocation à faire la synthèse de ces discussions, les rediscuter au besoin, les consigner dans un document, et surtout rendre des arbitrages et en rendre compte. Un membre qui s'excuse de son absence a donc toutes les chances d'avoir suivi les discussions sur le sujet concerné et a donc a priori (et ça reste donc à discuter), un avis sur le sujet (sauf s'il n'a pas d'idée en raison du fait qu'il ignore les tenants et aboutissants d'une solution technique particulière). On peut donc imaginer qu'il n'est pas impossible de voter par oui ou non.

En tout cas, l'article précité des statuts prévoient des garde fous sur les absences, et à moins que tout le monde siégeant au CA se fasse excuser le même jour pour son absence et vote par oui et non, ce qui est une hypothèse difficilement réalisable (le report de la réu serait ordonné), le débat sera toujours là.

Qu'en penses-tu ?


Voilà c'est probablement du détail et je chipote surement beaucoup trop
pour des queues de cerise mais j'avais envie de le dire ;o)
non, je suis content que tu "chipotes", car ça confirme qu'il fallait bien un cadre précis ;)


Et je rappelle en tant que de besoin, que les candidatures au CA sont toujours ouvertes sur le wiki pour les sièges du CA


Frédéric

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