Re: [mandrivafr] reglement intérieur, la discussion est-elle encore en cours ?

[Frédéric CUIF <fredux86@xxxxxxxxx>]

beuz a écrit :
> Bonjour,
Salut Beuz,

> Je voudrais savoir si la discussion sur le RI est encore en cours.
Oui, elle l'est toujours. C'est principalement Pierre OPTER (tuxmips) 
qui en est l'auteur, mais il n'a pas s'y remettre ces derniers temps. Je 
dois également m'y pencher.

> En effet, il y a plusieurs choses sur lesquelles je voudrais m'exprimer :
>
> 1) la discussion/le vote par moyen électronique
>
> Puisque nous prévoyons un vote électronique possible, il me paraitrait
> naturel que le règlement intérieur soit plus précis : comment s'assurer
> par voie électronique que la personne qui vote est bien celle que l'on
> croit ? Sinon comment justifier le point 1.5 du RI qui prévoit que ça a
> la même valeur qu'un vote normal ?

J'aime bien ton terme "normal" :) en tout cas, oui, nous étions arrêtés 
sur le fait que l'électronique puisse facilement remplacer le physique.
> Je pense qu'à ce stade il faut prévoir que les modalités de vote et
> discussion électronique ont lieu après une authentification ou bien en
> utilisant un procédé de signature électronique de type GPG.

Je suis parfaitement d'accord.
> 2) l'article 1.4 du RI
>
> "La participation à une réunion du Conseil d'Administration ou du Bureau
> d'un membre empêché est considérée comme valable dès lors que celui-ci a
> fait parvenir à au moins un des membres du Bureau un document
> électronique précisant sa position sur au moins la moitié des points
> portés à l'ordre du jour[..]"
Sur le principe : c'est l'expression pratique de l'article 8-4-8 des 
statuts qui prévoit : "Tout membre du Conseil d'Administration sera 
révoqué de plein droit après trois absences non excusées à des réunions 
du Conseil. De même, tout membre du Conseil d'Administration absent 
physiquement et électroniquement (courriel, téléphone, ...) à la moitié 
des réunions du Conseil dans l'année sera également révoqué de plein 
droit".

> J'aimerais que l'on soit plus précis : que le membre donne son avis sur
> au moins la moitié des points, d'accord mais il faut écarter l'idée que
> le membre puisse voter de cette manière (c'est-à-dire que l'on doit
> refuser les documents du genre "point 1, je vote contre, point 2 je vote
> pour..."). Cela reviendrait à nier l'existence d'un débat, d'arguments
> développés lors des réunions qui puissent faire changer d'avis.

Sur le mode de fonctionnement "idéal" de cette asso :

- les discussions sur les projets doivent s'engager entre tous les 
membres actifs, via un canal mail classique (ou par ateliers 
thématiques, comme dans d'autres asso du même type) ; les membres du CA 
(et donc du bureau) participent bien sur à ces discussions, sachant que 
les projets viennent à la fois des membres actifs, mais aussi des 
membres du CA ;

- dans ce cadre, le CA aura notamment vocation à faire la synthèse de 
ces discussions, les rediscuter au besoin, les consigner dans un 
document, et surtout rendre des arbitrages et en rendre compte. Un 
membre qui s'excuse de son absence a donc toutes les chances d'avoir 
suivi les discussions sur le sujet concerné et a donc a priori (et ça 
reste donc à discuter), un avis sur le sujet (sauf s'il n'a pas d'idée 
en raison du fait qu'il ignore les tenants et aboutissants d'une 
solution technique particulière). On peut donc imaginer qu'il n'est pas 
impossible de voter par oui ou non.

En tout cas, l'article précité des statuts prévoient des garde fous sur 
les absences, et à moins que tout le monde siégeant au CA se fasse 
excuser le même jour pour son absence et vote par oui et non, ce qui est 
une hypothèse difficilement réalisable (le report de la réu serait 
ordonné), le débat sera toujours là.

Qu'en penses-tu ?

> Voilà c'est probablement du détail et je chipote surement beaucoup trop
> pour des queues de cerise mais j'avais envie de le dire ;o)
non, je suis content que tu "chipotes", car ça confirme qu'il fallait 
bien un cadre précis ;)


Et je rappelle en tant que de besoin, que les candidatures au CA sont 
toujours ouvertes sur le wiki pour les sièges du CA


Frédéric

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