Re: [qet] Droit licence

["Benoît ANSIEAU" <benoit.ansieau@xxxxxxxxx>]

Bonjour.

Le projet QElectroTech est sous une double licence d'utilisation.
Pour la partie logicielle en elle même c'est la GNU GPL Version 2
Pour les composants fournis en standard avec la partie logicielle utilisent une licence spécifique disponible ici http://qelectrotech.org/wiki/doc/elements_license

Pour des humains non juriste cela signifie que vous avez tout les droits a l’exception de deux obligations.

= Obligation 1 =
Sur la partie Logicielle uniquement (cela ne concerne pas les composants).
Vous avez le droit de modifier la partie logicielle si vous le souhaitez et comme vous le souhaitez sans avoir a nous demander notre accord et sans obligation de nous en informer. Nous vous fournissons pour cela le «Code Source» qui vous permet de le faire.
Mais il est obligatoire de rendre le «Code Source» de votre version modifiée disponible suivant les même conditions (et donc sous licence GNU GPL v2 ou 100% Compatible).

En tant qu'utilisateur simple du logiciel vous ne rencontrerez pas cette contrainte, et si vous deviez modifier le produit, nous serions a votre disposition pour détailler les obligations.

L'utilisation en elle même n'est soumise a aucune restriction.
Vous pouvez distribuer autant et sous la forme que vous voulez, vous pouvez l'utiliser comme bon vous semble, quelque soit votre usage, sans limite dans le temps, l'espace et les dimensions, …

Pour notre part seule la version complète est disponible gratuitement, sans contrepartie.

= Obligation 2 =
Si vous créez un composant dérivé de l'un de nos composant, et que vous le distribuez SEUL (hors d'un schéma) comme fichier composant, il est impératif de citer le projet QElectroTech comme auteur du composant d'origine.

L'éditeur de composant intégré par défaut le fait automatiquement, et a part allez modifier a la main les fichiers composants (ce que vous pouvez malgré tout faire) vous ne rencontrerez pas ce problème.

Distribuer les composant, originaux ou dérivé, intégrer dans un schéma se fait sans cette restriction, et même sans aucune restriction.

===

QElectroTech est un logiciel dit Libre.
Les Logiciels Libres ont pour objectif d'ouvrir au maximum leur utilisation au lieu de vouloir les restreindre.

Nous n’exigeons aucune contrepartie, et nous avons même comme règle de ne pas le faire.
Mais si vous souhaitez participer, vous serez le bienvenu : Que ce soit des commentaires sur le fonctionnement et l'utilisation sur le terrain, la création et la transmission a notre équipe de composant que vous avez crée, … ou toute autre chose.

J'espère vous avoir informé correctement

Cordialement
Benoît ANSIEAU

Le 20/11/2013 16:56, Guillot, Nathaniel (SOL NE) a écrit :

Bonjour Madame, Monsieur,

 

Je vous écris ce mail pour avoir des informations concernant les restrictions d’utilisation de Qelectrotech.

Nous somme un laboratoire de recherche fondamental dans le domaine des panneaux solaire.

Nous somme une SA, faisant partie du groupe TEL.

Je suis en charge de la mise à jour de l’un de nos systèmes et je souhaiterais en faire le schéma afin de faciliter les différentes interventions de maintenance et dépannage.

Nous ne vendons aucun produit, nous faisons uniquement de la recherche fondamentale sur les procédés.

J’aimerais savoir si je peux utiliser Qelectrotech librement pour l’usage précité, ou si je suis dans l’obligation d’acheter une licence ?

Pouvez vous m’indiquer svp la différence entre Qelectrotech et QT project, les limites d’utilisation de la licence GPL et ce que je peux faire ou ne pas faire avec.

 

Nous utilisons des composants/appareils spécifiques, aussi je devrais en dessiner la plupart, puis-je mettre mes futurs éléments à la disposition des autres utilisateurs ?

 

Merci d’avance et félicitations pour ce projet.

 

Cordiales salutations.

 

Guillot Nathaniel

 

TEL Solar-Lab SA

Rue du Puits-Godet 12a

CH-2000 Neuchâtel

Switzerland

Phone: +41(0)32 732 55 96

Fax: +41(0)32 732 55 81

 

nathaniel.guillot@xxxxxxxxxxxxx

www.solar.tel.com

 

 

 

 

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-- 
Benoît ANSIEAU
Initiateur du projet QElectroTech